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TurcMission "Sport, jeunesse et vie associative"
M. Jean-Marc TODESCHINI, rapporteur spécial
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- A. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
- B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS,
DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
- 1. Les crédits (+ 1 %), les fonds
de concours et le Centre national pour le développement du sport
(CNDS)
- 2. Les dépenses fiscales :
2 446 millions d'euros, soit 5,3 fois l'ensemble des
crédits de paiement
- 3. La mission ne compte plus d'emplois
- 4. 2013-2015 : une augmentation
programmée orientée vers la jeunesse
- 1. Les crédits (+ 1 %), les fonds
de concours et le Centre national pour le développement du sport
(CNDS)
- A. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
