Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

M. Jean-Marc TODESCHINI, rapporteur spécial

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• PREMIÈRE PARTIE
  OBSERVATIONS D'ENSEMBLE SUR LA MISSION
  
  • I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
    
    • A. L'APPARITION D'UN NOUVEAU PROGRAMME
      
    • B. LES CHANGEMENTS DE PÉRIMÈTRE
      
  • II. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET EMPLOIS DE LA MISSION
    
    • A. LES CRÉDITS, LES FONDS DE CONCOURS ET LE CENTRE NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)
      
      • 1. L'évolution des moyens alloués aux politiques du sport, de la jeunesse et de la vie associative
        
      • 2. L'année 2014 dans la programmation pluriannuelle
        
    • B. LES DÉPENSES FISCALES
      
    • C. DES EMPLOIS LOGÉS AU SEIN DE LA MISSION « SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ DES CHANCES »
      
• SECONDE PARTIE
  ANALYSE DES TROIS PROGRAMMES DE LA MISSION
  
  
  • I. LE PROGRAMME 219 « SPORT »
    
    • A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
      
    • B. LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2014
      
      • 1. Un soutien financier aux fédérations en diminution par rapport à 2013
        
      • 2. Les investissements de l'Etat sur le site de l'INSEP
        
      • 3. La confirmation de la cessation du versement de la pénalité au consortium Stade de France
        
      • 4. Le provisionnement des primes à verser aux athlètes
        
      • 5. Le maintien de la subvention à l'Agence française de lutte contre le dopage
        
      • 6. L'extinction de deux dispositifs de formation déconcentrés
        
    • C. DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE PROFONDÉMENT MODIFIÉS
      
    • D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
      • 1. Un budget sérieux et focalisé sur les priorités de l'Etat
        
      • 2. CNDS : un redressement à appuyer
        
      • 3. Stade de France : une évolution très positive à conforter sur le long terme
        
      • 4. La programmation des primes olympiques : une démarche de responsabilité
        
  • II. LE PROGRAMME 163 « SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
    
    • A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
      
    • B. LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2014
      
      • 1. Une diminution de crédits par rapport à 2013
        
      • 2. Les moyens dévolus à l'Agence du service civique
        
      • 3. Toujours aucun crédit ouvert au Fonds d'expérimentations en faveur de la jeunesse
        
    • C. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DE PERFORMANCE
      
    • D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
      • 1. Une trajectoire budgétaire à analyser à l'aune de l'apparition d'un nouveau programme
        
      • 2. Service civique : faire davantage en maîtrisant l'effort budgétaire
        
  • III. LE PROGRAMME 411 « PROJETS INNOVANTS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE »
    
    • A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
      
    • B. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DE PERFORMANCE
      
    • C. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
• EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
  
  • ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 76
    (Art. 1609 novovicies du code général des impôts)
    
    Prolongation du prélèvement destiné à financer la contribution du Centre national pour le développement du sport (CNDS) à la construction ou à la rénovation de stades devant accueillir l'Euro 2016 de football
    
• AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOTRE
  RAPPORTEUR SPÉCIAL