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TurcDélégation sénatoriale aux outre-mer
Créée en novembre 2011 par l’Instruction générale du Bureau du Sénat (IGB), la délégation dispose désormais d'un fondement législatif aux termes de l'article 99 de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique qui insère un article 6 decies dans l'ordonnance n°58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.
Elle est composée des sénateurs élus dans les collectivités visées à l’article 72-3 de la Constitution ainsi que d’un nombre identique de membres désignés par le Sénat de manière à assurer la représentation proportionnelle des groupes politiques et une représentation équilibrée des commissions permanentes.
Mission de la délégation :
La délégation est chargée d’informer le Sénat sur l’état de la situation des collectivités visées à l’article 72-3 de la Constitution et sur toute question relative aux outre-mer.
Elle veille à la prise en compte des caractéristiques, des contraintes et des intérêts propres de ces collectivités et au respect de leurs compétences. Elle participe à l'évaluation des politiques publiques intéressant ces collectivités.
Actualités de la session 2018-2019
Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer
La Délégation sénatoriale aux outre-mer organise durant tout l’été une consultation de tous les élus locaux ultramarins pour bâtir son rapport sur les risques naturels majeurs.
Le questionnaire, utilisant la plateforme de consultation des élus locaux mise en place par le Sénat, est disponible à l’adresse https://participation.senat.fr/project/risques-naturels-majeurs-outre-mer/questionnaire/questionnaire et ouvert aux contributions jusqu’à la mi-septembre.
Audition sur la problématique des sargasses
Dans l'après-midi du jeudi 4 juillet, la délégation procèdera à l'audition conjointe sur la problématique des sargasses dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires) de M. Laurent Bergeot, chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable (CGDD), ministère de la transition écologique et solidaire ; M. Guy Fabre, directeur exécutif adjoint des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; Mme Valérie Pernelet-Joly, chef de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air au sein de la direction de l’évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation (ANSES) ; M. Dominique Théophile, sénateur de la Guadeloupe, auteur du rapport « La lutte contre les sargasses dans la grande Caraïbe : stratégies de prévention et de coopération régionale »1 .
1 Rapport rendu au titre de la mission qui lui avait été confiée par le ministère de la transition écologique et solidaire et le ministère des outre-mer, dans le cadre du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses.
Audition en commun avec la délégation aux droits des femmes
Dans la matinée du jeudi 4 juillet, la délégation a entendu, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Mmes Stéphanie Condon, responsable scientifique de l’enquête Virage dans les Outre-mer (Virage DOM), et Justine Dupuis, chargée d’études à l’INED, sur les premiers résultats de l’enquête Virage DOM relative aux violences envers les femmes dans les espaces publics, au travail et dans les couples à La Réunion.
Audition du Délégué interministéreil aux risques majeurs
Le mardi 2 juillet, la délégation a entendu M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Audition de Mme Virginie Duvat et présentation du projet RESCCUE
La délégation1 a entendu Mme Virginie Duvat, professeure de géographie à l’université de La Rochelle, sur la préservation du milieu naturel comme rempart face aux risques majeurs, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires). MM. Raphaël Billé, coordonnateur de projet au secrétariat de la Communauté du Pacifique (CPS), Jean-Baptiste Marre, coordonnateur adjoint du projet, et Olivier Auguin, conseiller en planification au secrétariat général de la Communauté du Pacifique, ont ensuite présenté le projet RESCCUE (Restauration des services écosystémiques et adaptation au changement climatique).
1La réunion était ouverte aux membres du groupe interparlementaire d’amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique.
Audition du président de la Polynésie française : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le mercredi 19 juin, la délégation a entendu MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française, Tearii Alpha, ministre de l'économie verte et du domaine, en charge des mines et de la recherche, et Gaston Tong Sang, président de l’Assemblée de la Polynésie, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Biodiversités du bassin Atlantique : colloque du 6 juin 2019
Le jeudi 6 juin 2019, la Délégation sénatoriale aux outre-mer, en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, a organisé un colloque sur les biodiversités du bassin Atlantique.
Audition de la direction générale du trésor (DG-Trésor) : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le mercredi 29 mai, la délégation a entendu MM. Lionel Corre, sous-directeur des assurances, et Louis Boillot, adjoint au chef du bureau marchés et produits d’assurance, direction générale du trésor (DGT), ministère de l'économie et des finances, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Audition de la direction générale de la prévention des risques (DGPR) : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le mardi 28 mai, la délégation a entendu M. Patrick Soulé, adjoint au directeur général, et Mme Laure Tourjansky, cheffe du service risques naturels et hydrauliques, direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de la transition écologique et solidaire, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Audition du BRGM : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le jeudi 23 mai, la délégation a entendu M. Jean-Marc Mompelat, directeur-adjoint et délégué outre-mer du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), accompagné de MM. Nicolas Taillefer, chef du service « Risques sismiques et volcaniques » et Goneri Le Cozannet, expert changement climatique, de la direction des risques et prévention, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Audition du CEREMA : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le jeudi 16 mai, la délégation a procédé à l'audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Elle a ensuite procédé à l'audition de M. François Adam, directeur, et de Mmes Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer, et Géraldine Sanaur, adjointe au chef du bureau de la réhabilitation du parc évaluation éco et outre-mer, de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère changé de la ville et du logement.
Table ronde sur la problématique assurantielle : étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le mercredi 15 mai, la délégation a organisé une table ronde autour de la problématique assurantielle dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires). Seront présents : M. Stéphane Pénet, directeur du pôle assurances de dommages et de responsabilité et Mme Viviana Mitrache, sous-directeur affaires parlementaires, Fédération française de l'assurance (FFA) ; Mme Gorette Plana, directrice Allianz outre-mer et M. Emmanuel Gombault, directeur technique incendie, accidents et risques divers (IARD) outre-mer, Allianz ; M. Jean-Louis Charluteau, directeur réassurance et risques naturels, pilotage projets techniques, Generali ; MM. Franck Offredi, directeur des assurances, et Pierre Lacoste, directeur de la réassurance, Groupama.
Auditions sur les risques naturels majeurs
Le jeudi 11 avril, la délégation a poursuivi ses travaux dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer :
- le matin, elle a entendu MM. Charles Giusti, adjoint au directeur général, et Alexis Bévillard, directeur de cabinet, de la Direction générale des outre-mer ;
- au cours de l'après-midi, elle a entendu Mme Valérie Denux (en visioconférence) et le Pr Louis Jehel, chef de pôle adjoint du CHU de Martinique et vice-président de l'Université des Antilles, pôle Martinique.
Examen du rapport d'information sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Le mardi 9 avril, la délégation a adopté à l'unanimité le rapport d'information sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public présenté par M. Maurice Antiste et Mme Jocelyne Guidez, rapporteurs.
Le rapport d'information (rapport et annexes)
Le rapport d'information (les auditions)
Audition de Mme Catherine Troendlé sur la politique de communication du Sénat
Le jeudi 4 avril 2019, dans l'après-midi, la délégation a entendu Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation du Bureau chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire Public Sénat, sur la politique de communication du Sénat.
Étude sur les risques naturels majeurs outre-mer
Le jeudi 4 avril 2019, la délégation a poursuivi ses travaux dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer par l'audition de Mme Stéphanie Defossez, maître de conférence en géographie à l'Université Paul-Valéry de Montpellier puis par celle de MM. Frédéric Pichonnat, directeur outre-mer, et Jean Fabre-Mons, chargé de mission auprès du directeur général et responsable des relations institutionnelles, de la Croix-Rouge française.
Audition de M. Walles Kotra, directeur exécutif de France Télévisions en charge de l'outre-mer
Le mardi 26 mars, la délégation a procédé à l'audition de MM. Walles Kotra, directeur exécutif en charge de l’outre-mer, et Laurent Corteel, directeur des contenus du pôle outre-mer, à France Télévisions, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Suivi du rapport sur la jeunesse des outre-mer et le sport : audition des CROS et des CTOS
La délégation a procédé à l'audition des comités régionaux olympiques et sportifs (C.R.O.S.) et des comités territoriaux olympiques et sportifs (C.T.O.S) dans la cadre du suivi du rapport d'information de la délégation sur la jeunesse des outre-mer et le sport : M. Alain Sorèze, président, et Mme Denise Henry-Naudillon, vice-présidente, CROS Guadeloupe ; MM. Pierre-Michel Mergirie, président et Alex Voyer, secrétaire général, CTOS Martinique ; MM. Madi Vita, président, Ali Hakim Abdou, vice-président et Philippe Lemoine, directeur et référent CNOSF pour l'inter-région outre-mer, CROS Mayotte ; M. Charles Cali, président, CTOS Nouvelle-Calédonie ; Mme Monique Cathala, présidente, et M. Jean-François Beaulieu, CROS Réunion ; M. Etuato Mulikiha’amea, président, CTOS Wallis-et-Futuna.
Table ronde avec les directeurs des stations La 1ères du groupe France Télévisions
Le mardi 12 mars, dans le cadre de son étude sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public, la délégation a organisé une table ronde avec les directeurs des stations La 1ère du groupe France Télévisions, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public : Mme Sylvie Gengoul, directrice de Guadeloupe La 1ère ; M. Jean-Claude Ho-Tin-Noe, directeur de Guyane La 1ère ; Mme Yolaine Poletti-Duflo, directrice de Martinique La 1ère ; MM. Gérard Christian Hoarau, directeur de Mayotte La 1ère ; Jean-Philippe Pascal, directeur de Nouvelle-Calédonie La 1ère ; Gora Patel, directeur de La Réunion La 1ère ; Mme Nadine Félix, directrice de Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère ; M. Gérard Guillaume, directeur de Wallis-et-Futuna La 1ère.
Audition du président de La chaine parlementaire (LCP) Assemblée nationale
Au cours de sa réunion du jeudi 7 mars, la délégation a procédé à l'audition de M. Bertrand Delais, président de La chaîne parlementaire (LCP) Assemblée nationale, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Colloque "L'engagement des femmes dans la vie économique ultramarine"
Le mercredi 20 février 2019, la Délégation sénatoriale aux outre-mer et la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes vous invitent à assister au colloque sur le thème de "L'engagement des femmes dans la vie économique ultramarine", qu'elles organisent, au Sénat, à l’occasion du 8 mars, Journée internationale des droits des femmes.
Le colloque en VOD
Lien vers le colloque et le formulaire d'inscription en ligne
Le rapport d'information
Audition de la caisse centrale de réassurance (CCR)
Le jeudi 14 février, la délégation a procédé à l'audition de MM. Antoine QUANTIN, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry COHIGNAC, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR), dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Audition du président de Public Sénat
Le mardi 12 février, la délégation a entendu M. Emmanuel KESSLER, président de Public Sénat, accompagné de Mme Muriel Signouret, secrétaire générale en charge de la transformation numérique, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Déplacement au sein du Pôle outre-mer de France Télévisions
Le jeudi 7 février dans l'après-midi, MM. Michel MAGRAS, président de la délégation, Maurice ANTISTE et Mme Jocelyne GUIDEZ, rapporteurs, se sont rendus sur le site du pôle outre-mer de France télévisions, à Malakoff. Guidés par MM. Frédéric AYANGMA, directeur du site, Stéphane BIJOUX et Rémi FESTA, ils ont tout d'abord visité les locaux (Studios et régies TV ; Social Room ; Studios et régies radio ; Rédaction ; Programmation). Ils ont ensuite échangé avec les membres du Comité Social et Économique et les représentants syndicaux : Mmes Olga AMOUZOU, Nella BIPAT, Marie-Odile BOISARD, MM. Jean-Paul ETCHEGARAY, Didier GIVODAN, Sylvain GUIDOT, Jean-Pierre LANNAUD, Mmes Isabelle LASIS, Edwige SAINT-THOMAS, Julie STRABONI, Ghislaine VINGOT et Leïla ZELLOUMA.
Le jeudi 7 février, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public, la délégation a tout d'abord a organisé une table ronde sur la production audiovisuelle outremer. Etaient présents : Mmes Christine DELLA-MAGGIORA, présidente du Syndicat de la production audiovisuelle et cinématographique des outre-mer (SPACOM) et membre de la Fédération indépendante des producteurs audiovisuels de Nouvelle-Calédonie (FIPA-NC) et Murielle THIERRIN, vice-présidente de l’Association des producteurs de Guyane (GCAM), membre du SPACOM ; MM. Sébastien FOLIN et Olivier DROUOT, producteurs associés, La Belle Télé ; Greg GERMAIN, producteur-réalisateur ; Grégoire OLIVEREAU, producteur, Eden ; Cyrille PEREZ, producteur, 13 Productions, et membre du bureau audiovisuel du Syndicat des producteurs indépendants (SPI) ; Olivier RONCIN, producteur, Pois Chiche Films.
Elle a ensuite entendu Mme Aude BONNERY-ACCARY, directrice générale déléguée adjointe, M. Xavier LARDOUX, directeur du cinéma, et Mme Daphné BRUNEAU, cheffe du service de l’action territoriale, du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC).
Audition de la directrice de Martinique La 1ère
Le mardi 5 février 2019, la délégation a entendu, en visioconférence, Mme Yolaine POLETTI-DUFLO, directrice de la station Martinique la 1ère, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Audition du directeur de Réunion La 1ère
Le jeudi 31 janvier, la délégation a entendu, en visioconférence, M. Gora PATEL, directeur de la station Réunion La 1ère, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Audition du directeur de Polynésie La 1ère
Le mercredi 30 janvier, la délégation a entendu, en visioconférence, M. Gérard PRUFER, directeur de la station Polynésie La 1ère, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Auditition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Le mardi 22 janvier 2019, la délégation a entendu Mme Delphine Ernotte CUNCI, présidente de France Télévisions, accompagnée de M. Walles KOTRA, directeur exécutif chargé de l'outre-mer, et de M. Francis DONNAT, secrétaire général, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Déplacement à Malakoff, au sein du Pôle outre-mer de France Télévisions
Le lundi 21 janvier 2019, la délégation s'est rendue à Malakoff, au sein du Pôle outre-mer de France Télévisions, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Audition du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Le jeudi 17 janvier 2019, dans l'après-midi, la délégation a entendu M. Olivier SCRAMECK, président, Mmes Mémona HINTERMANN-AFFÉJEE, présidente du groupe de travail Cohésion sociale, et Nathalie SONNAC, présidente du groupe de travail Télévisons locales, du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Auditions du Ministre de la culture
Le jeudi 17 janvier 2019, dans la matinée, la délégation a entendu M. Franck RIESTER, ministre de la culture, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Lancement d'une enquête participative sur la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Le 20 décembre 2018, la délégation a lancé une enquêté participative sur la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Adoption du rapport d'information sur la Jeunesse des outre-mer et le sport
Le mardi 20 novembre 2018, la délégation a adopté à l'unanimité le rapport d'information sur la jeunesse des outre-mer et le sport présenté par Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI. Ce rapport formule 30 propositions pour favoriser la cohésion sociale, la performance sportive et le rayonnement des territoires ultramarins.
La note de synthèse et les 30 recommandations
La vidéo de présentation du rapport
Les interviews de Mme Gisèle JOURDA 1 et 2 et de Mme Viviane MALET
Audition du Délégué interministériel en charge de la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Le mercredi 14 novembre 2018, la délégation a ouvert ses travaux sur le second volet de l'étude par l'audition, en visioconférence, de M. Philippe GUSTIN, préfet de la région Guadeloupe, représentant de l'État dans dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin et Délégué interministériel en charge de la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.
Désignation de rapporteurs et programme de travail
Au cours de la réunion du jeudi 25 octobre, la délégation a désigné MM. Abdallah HASSANI (LaRem - Mayotte) et Jean-François RAPIN (LR - Pas-de-Calais) rapporteurs du second volet de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires), étude coordonnée par M. Guillaume ARNELL (RDSE - Saint-Martin), rapporteur coordonnateur.
La délégation a décidé de mener une étude sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l’audiovisuel public national. M. Maurice ANTISTE (SOCR - Martinique) et Mme Jocelyne GUIDEZ (UC - Essonne) ont été nommés rapporteurs.
La délégation sénatoriale a enfin fixé deux rendez-vous de son activité événementielle. Dans le cadre du cycle consacré aux biodiversités ultramarines mené en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, un colloque sera dédié en mai 2019 au bassin Atlantique. Il a été également décidé, en collaboration avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité entre les hommes et les femmes d’organiser un événement en février 2019 sur le rôle des femmes dans la vie économique et entrepreneuriale de nos outre mer.
Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer
La Délégation sénatoriale aux outre-mer organise durant tout l’été une consultation de tous les élus locaux ultramarins pour bâtir son rapport sur les risques naturels majeurs.
Le questionnaire, utilisant la plateforme de consultation des élus locaux mise en place par le Sénat, est disponible à l’adresse https://participation.senat.fr/project/risques-naturels-majeurs-outre-mer/questionnaire/questionnaire et ouvert aux contributions jusqu’à la mi-septembre.
