Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ?

Vendredi 3 juillet 2020

Le président Michel Magras a présenté à la délégation les conclusions communiquées au groupe de travail sur la décentralisation à la suite de ses échanges avec les présidents des départements, des régions et des collectivités d’outre-mer et du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

En le nommant rapporteur, la délégation lui a confié la mission de poursuivre ses consultations.

Le dossier de l'étude

Le rapport d'information

Le communiqué de presse

Colloque "Un kaléidoscope de l’autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines"

Jeudi 10 avril 2014

La délégation à l’outre-mer a organisé au Sénat le jeudi 10 avril, en partenariat avec le Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC),  un colloque intitulé : « Un kaléidoscope de l’autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines ».

Le rapport d’information

En savoir plus

Les vidéos du colloque