Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la CE Pollution des sols

Semaine du 7 septembre 2020

Examen du rapport

Semaine du 20 juillet 2020

Échange de vues sur les travaux de la commission d'enquête (en téléconférence) (ne sera pas publié)

Semaine du 13 juillet 2020

Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Semaine du 29 juin 2020

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Table ronde sur les démarches innovantes en gestion des sites et sols pollués (en téléconférence)
Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé du ministère des solidarités et de la santé

Semaine du 22 juin 2020

Table ronde de chercheurs et scientifiques (en téléconférence)
Audition de MM. Antoine Londiche, président, et Philippe Monier, directeur technique, de la société Retia, filiale du groupe Total (en téléconférence)
Audition de MM. Pierre Van de Bruaene, vice-président « Santé et sécurité environnementales », et Quentin Azau, conseiller juridique de la société Umicore (en téléconférence) (ne sera pas publié)
Table ronde des agences de l'eau (en téléconférence)

Semaine du 15 juin 2020

Audition de M. Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » du secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en téléconférence)
Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise (en téléconférence)
Audition de MM. Patrick Viterbo, président, et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de la société Brownfields (en téléconférence)

Semaine du 8 juin 2020

Table ronde de professionnels de la dépollution des sols (en téléconférence) (sera publié ultérieurement)
Audition de M. Marc Kaszynski, président du laboratoire d'initiatives foncières et territoriales innovantes (Lifti), membre du groupe de travail national « Réhabilitation des friches » mis en place par le ministère de la transition écologique et solidaire (en téléconférence) (sera publié ultérieurement)
Audition de Mme Laura Verdier, consultante en gestion des sites et sols pollués, fondatrice de LVR Consulting (en téléconférence) (sera publié ultérieurement)

Semaine du 1er juin 2020

Audition de représentants de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la santé (en téléconférence)
Table ronde de représentants des bureaux d'études certifiés pour les diagnostics des sols (en téléconférence)

Semaine du 25 mai 2020

Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)
Table ronde de représentants des organismes d'inspection et de contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (en téléconférence)

Semaine du 18 mai 2020

Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur juridique, Samuel Dufay, directeur environnement, et Mme Céline Leroux, responsable juridique, de la société ERAMET (en téléconférence)
Audition de M. Jean-François Nogrette, directeur de Veolia Technologies & Contracting, membre du comité exécutif du groupe VEOLIA (en téléconférence)
Audition de M. Jean-Louis Samson, directeur immobilier de l'entité Global Business Group Support du groupe ENGIE, Mmes Mélody Gehin, conseillère environnement, et Laetitia Lafargue, juriste en droit de l'environnement du groupe ENGIE (en téléconférence)
Audition de de MM. Azad Kibarian, directeur général de Suez Industrial Waste Solutions, Thierry Mechin, directeur général délégué de Suez Industrial Waste Solutions, Cyril Fraissinet, directeur de la stratégie de Suez Industrial Waste Solutions et Mme Nora Megder, directrice déléguée aux relations institutionnelles - Recyclage et Valorisation France du groupe SUEZ (en téléconférence)

Semaine du 2 mars 2020

Audition de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué du « Pôle Sciences pour l'expertise », de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Aurélie Mathieu, cheffe de projet à la direction de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Audition de M. Jean-Pierre Kucheida, président de l'association des communes minières de France (ACOM France)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, et M. Sébastien Denys, directeur « Santé-environnement-travail » de Santé publique France

Semaine du 24 février 2020

Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières
Table ronde des représentants d'associations de défense des populations et de protection de l'environnement

Semaine du 17 février 2020

Réunion constitutive