Session 2009-2010
Semaine du 6 septembre 2010
Audition de MM. Francis Idrac, président, et Laurent Vachey, directeur, de la
caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la
dépendance
Semaine du 28 juin 2010
Travaux de la mission - Echange de vues
Bureau de la mission
Table ronde sur le financement de la dépendance
Session 2007-2008
Semaine du 7 juillet 2008
Examen du rapport d'étape
Semaine du 23 juin 2008
Orientations du rapport d'étape
Semaine du 16 juin 2008
Etude sur « Le marché français de l'offre de soins, d'hébergement
et de services destinés aux personnes âgées dépendantes » - Présentation
du rapport du cabinet d'audit Ernst et Young
Semaine du 26 mai 2008
Audition sur le projet Prisma d'amélioration de la continuité des soins
et des services reçus par les personnes âgées dépendantes
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de
la famille et de la solidarité, et de Mme Valérie Létard, secrétaire
d'Etat chargée de la solidarité
Semaine du 7 avril 2008
Auditions de :
- MM. Patrick Kanner, président, et Daniel Zielinski, délégué général de
l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (Unccas)
- Mmes Marie-Eve Joël, directrice du Laboratoire d'économie et de gestion
des organisations de santé (Legos) à l'Université de Paris Dauphine,
Agnès Gramain, professeur à l'Université de Nancy, et Sandrine Dufour,
maître de conférences à l'Université de Paris Dauphine
- Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la
caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
(Cnav)
Semaine du 4 février 2008
Auditions :
- MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union
nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam), et Jean-Marc Aubert,
directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins
- MM. Raoul Briet, conseiller-maître à la Cour des comptes, et Pierre Jamet,
directeur général des services du département du Rhône, auteurs du rapport
« Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte
d'autonomie » dans le cadre de la mission de préfiguration de la caisse
nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- MM. Gérard Pelhate, président, et Gérard Soumet, directeur de l'action
sanitaire et sociale et des services aux personnes, de la caisse centrale de
mutualité sociale agricole (CCMSA)
Audition de MM. Claudy Lebreton, président, et Louis de Broissia, premier
vice-président, de l'assemblée des départements de France (ADF)
Table ronde avec les représentants des usagers
Semaine du 28 janvier 2008
Audition de M. Daniel Lenoir, directeur général, et Mme Isabelle
Millet-Caurier, directeur du service des affaires publiques, du groupe
mutualité française
Audition de MM. Denis Morin, directeur, et Bernard Boivin-Champeaux,
responsable technique et financier du centre technique des institutions de
prévoyance (CTIP), et de MM. Jean Castagné, conseiller auprès du délégué
général, et Pascal Broussoux, directeur technique du groupe d'association
générale de retraite par répartition (AG2R)
Audition de MM. Gérard de La Martinière, président, Jean-Paul Laborde,
conseiller parlementaire, Gilles Cossic, directeur des assurances de personnes
de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), Gérard
Meneroud, directeur général adjoint de la caisse nationale de prévoyance
(CNP-assurance), et Pierre Beaumin, directeur «
Prévoyance-retraite-épargne-vie individuelle » de Groupama
Audition de MM. Henri Lamotte, chef du service des politiques publiques, et
Fabrice Pesin, sous-directeur des assurances (service du financement de
l'économie), à la direction générale du Trésor et de la politique
économique (DGTPE)
Table ronde réunissant les représentants des offreurs de services et
d'hébergement en institution
Semaine du 21 janvier 2008
Audition de M. Philippe Josse, directeur du budget, et M. Frédéric Iannucci,
sous-directeur à la direction de la législation fiscale (sous-direction C)
Audition de MM. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale, et
Jean-Jacques Trégoat, directeur général de l'action sociale
Les aspects microéconomiques de la dépendance : prévention, prise en charge,
accompagnement, soins de la personne âgée dépendante - Table ronde
Semaine du 14 janvier 2008
Auditions de :
- Mme Hélène Gisserot, procureur général honoraire près la Cour des
comptes, et M. Etienne Grass, inspecteur des affaires sociales
- Mmes Marie-Thérèse Cornette, présidente de la 5e chambre de la Cour des
comptes, Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, M. Jean-Pierre Bayle,
conseiller-maître, Mme Marine Camiade, conseiller référendaire, et M. David
Gruson, auditeur
- M. Stéphane Le Bouler, chef de la Mission Recherche (Mire), membre du
conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
(Ined)
- MM. Alain Cordier, président du conseil, et Denis Piveteau, directeur de la
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
- M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la
solidarité et Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la
solidarité
Semaine du 10 décembre 2007
Constitution du bureau
Programme de travail - Echange de vues