Politique de l'Union européenne pour l'Arctique

Dossier de contrôle

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Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des affaires européennes.


Les travaux

Début des travaux le 1 janvier 2016.

Clôture des travaux le 5 avril 2017.

Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°499

La commission des Affaires européennes du Sénat a entamé en 2014 un travail d'étude sur l'Arctique. Un premier rapport a fait l'état des lieux de la situation dans la région à l'heure où le Conseil et le Parlement européen appelaient la Commission et le service européen d'action extérieure (SEAE) à élaborer les fondements d'une politique européenne intégrée et cohérente pour l'Arctique. Première (…)

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