Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2017-2018 de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires européennes.

Les travaux

Début des travaux le 2 octobre 2017.

Échéance indicative des travaux en 2019.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°592

Après deux guerres mondiales qui ont dévasté notre continent, le vingtième siècle nous a légué une Europe pacifiée et, finalement, réunifiée. Cette Europe est aujourd'hui en danger : le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne l'avait indiqué dans son rapport « Relancer l'Europe : retrouver l'esprit de Rome », publié en février 2017, qui invitait à un (…)

Rapport d'information n°660

Le 23 juin 2016, les Britanniques ont choisi, par référendum, de quitter l'Union Européenne. Le 29 mars 2019, le Royaume-Uni sera sorti de l'Union européenne. Entre temps, l'Union européenne et le Royaume-Uni auront-ils réussi à conclure un accord de retrait ? Rien n'est moins sûr, à quelques mois d'octobre 2018, date à laquelle les contours de l'accord devraient être fixés. En dépit de progrès i (…)

Les thèmes associés à ce dossier