Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2019-2020 de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires européennes.

Les travaux

Début des travaux le 1 octobre 2018.

Clôture des travaux le 20 novembre 2019.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°136

Les commissions des affaires économiques et des affaires européennes du Sénat ont constitué un groupe de travail sur les biocarburants, entendus comme les carburants produits à partir de la biomasse et utilisés comme combustibles pour le transport. Sa mission était de dresser un état des lieux de la filière de production française du bioéthanol et du biogazole, en élaborant un « mode d'emploi » à (…)

Le thème associé à ce dossier