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RusseLe Sénat et la coopération décentralisée
1 août 2004 :
Le Sénat et la coopération décentralisée
( etude du service des collectivités territoriales )
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Étude du service des collectivités territoriales n° 2 (2003-2004) - 1er août 2004
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- INTRODUCTION :
LE SÉNAT ET LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
- PREMIÈRE PARTIE
- PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- I. QU'EST-CE QUE LA COOPÉRATION
DÉCENTRALISÉE ?
- II. POURQUOI UNE DÉLÉGATION DU BUREAU
DU SÉNAT À LA COOPÉRATION
DÉCENTRALISÉE ?
- I. QU'EST-CE QUE LA COOPÉRATION
DÉCENTRALISÉE ?
-
DEUXIÈME PARTIE
COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ
- I. LA CRÉATION DE LA
DÉLÉGATION
- II. OBJECTIFS ET PROGRAMME D'ACTION
- III. LES ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION
- I. LA CRÉATION DE LA
DÉLÉGATION
-
TROISIÈME PARTIE
ACTIONS EXTÉRIEURES DE LA DÉLÉGATION
- I. MADAGASCAR :
QUELLES ACTIONS LOCALES POUR FAVORISER
LE RENOUVEAU ?
- II. AFRICITÉS : LA VALORISATION DU
PATRIMOINE,
COMME MOTEUR DU DÉVELOPPEMENT LOCAL
- I. MADAGASCAR :
- CONCLUSION
GÉNÉRALE :
VERS UN MODE D'EMPLOI SÉNATORIAL DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
- ANNEXES
- 1. Code général des
collectivités territoriales (Article L.1114-1 et suivants)
- 2. Circulaire du 20 avril 2001 sur la
coopération décentralisée des collectivités
territoriales françaises et de leurs groupements avec des
collectivités territoriales étrangères et leurs
groupements
- 3. Charte de la coopération
décentralisée pour le développement durable
- 4. Proposition de loi, adoptée par le
Sénat, relative à la coopération internationale des
collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de
l'alimentation en eau et de l'assainissement.
- 5. Déclaration de Quito : Charte des
populations des montagnes du monde (4 septembre 2003)
- 6. Intervention de M. Elikia M'Bokolo lors de la
session spéciale « Villes africaines et Patrimoine »
au Sommet AFRICITES
- 7. Document de l'UNESCO : Initiative de
Yaoundé pour la protection et la mise en valeur du patrimoine urbain et
de la diversité culturelle des villes africaines
- 1. Code général des
collectivités territoriales (Article L.1114-1 et suivants)
