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Inondations

Résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les inondations de la Somme afin d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques des inondations :

  • Texte n° 278 (2000-2001) de MM. Pierre MARTIN, Fernand DEMILLY et Marcel DENEUX, déposé au Sénat le 20 avril 2001
  • Rapport n° 305 (2000-2001) de M. Marcel DENEUX, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 9 mai 2001
  • Avis n° 306 (2000-2001) de M. Laurent BÉTEILLE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 9 mai 2001
  • Discussion en séance publique le 9 mai 2001
  • Texte n° 85 (2000-2001) adopté par le Sénat le 9 mai 2001

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

  • Rapport n° 34, tome I (2001-2002) de M. Pierre MARTIN, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 23 octobre 2001 : Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (rapport)
  • Rapport n° 34, tome II (2001-2002) de M. Pierre MARTIN, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 23 octobre 2001 : Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (auditions)
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