Interventions en commission de Michèle ANDRÉ - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des finances

    Communication de M. François Marc

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des finances

    Politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des finances

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des finances

    Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Situation économique et financière de la Slovénie - Communication

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des finances

    Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire - Communication

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des finances

    Modernisation de l'action publique et gestion de la fonction publique - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission des finances

    Révision des valeurs locatives et modalités de répartition territoriale de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général des finances publiques

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des finances

    Accord entre la France et le Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accord entre la France et les Pays-Bas pour ce qui est d'Aruba relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des finances

    Taxe sur les transactions financières - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission des finances

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des finances

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Première partie - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission des finances

    Organisation des travaux de la commission pour la semaine du 3 décembre 2012 - Echange de vues

    Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

  • Réunion du vendredi 23 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Première partie - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance, et Jean Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » (et article 62) et compte de concours financier « Prêts à des Etats étrangers » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité », programme « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurité » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des finances

    Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen d'un amendement portant article additionnel

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport spécial

    Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 29 octobre 2012

    commission des finances

    Programmation et gouvernance des finances publiques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Office français de l'immigration et de l'intégration - Communication

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission des finances

    Convention fiscale entre la France et les Philippines - Examen du rapport et du texte de la commission

    Crédit immobilier de France - Communication

    Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSGG) au sein de l'Union économique et monétaire - Examen des motions

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des finances

    Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSGG) au sein de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission