Interventions en commission de David ASSOULINE - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

  • Réunion du jeudi 1 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs la presse magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, directrice générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commission des lois

    Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques