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Interventions en commission de Jérôme BASCHER
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  
Session 2020-2021
Réunion du mercredi
17 février 2021 (commission des finances)
Audition de M. Patrick de Cambourg, candidat proposé par le
président de la République aux fonctions de président de l'Autorité des normes
comptables
Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des finances)
Soutenabilité de la dette publique - Audition de M. Olivier
Blanchard, économiste au Peterson Institute, Mme Jézabel Couppey-Soubeyran,
professeur à l'École d'économie de Paris et maître de conférences à
l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, MM. François Ecalle, président de
l'association « Finances publiques et économie » (Fipeco) et chargé
d'enseignement à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Anthony Requin,
directeur général de l'Agence France Trésor et Mme Amélie Verdier, directrice
du budget
Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de
la Banque de France
Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission des finances)
Enseignement supérieur en arts plastiques - Audition pour suite à
donner à l'enquête de la Cour des comptes
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le
Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres
de l'Union monétaire ouest-africaine - Examen du rapport et élaboration du
texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian
Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport
public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre
organique et de la gouvernance »
Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport en
nouvelle lecture
Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de
séance à l'article liminaire et à l'article 31
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et industrie
culturelle » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public
» - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance »
(et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » -
Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions et comptes spéciaux
précédemment examinés et réservés « Anciens combattants, mémoire et liens avec
la Nation » (et article 54), « Avances à divers services de l'État ou
organismes gérant des services publics, « Santé », « Sécurités » (et articles
60 et 61) et « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 64 à 67) -
Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation
spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement
agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires »
(et articles 54 bis et 54 ter) - Programmes « Hébergement, parcours vers le
logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement
», « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la
ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement
du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des
rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement
supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première
partie - Tome II du rapport général
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du
rapport
Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des
finances et de la relance, chargé des comptes publics (en
visioconférence)
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Immigration, asile
et intégration » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » -
Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Conseil et contrôle de
l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen
du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Engagements
financiers de l'État », compte d'affectation spéciale « Participation de la
France au désendettement de la Grèce» et comptes de concours financiers «
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics »
et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à
la participation de la France au budget de l'Union européenne (article
31)
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)
Audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, chef économiste de la
direction générale du Trésor, MM. Éric Heyer, directeur du département analyse
et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et
Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique
et des études économiques (INSEE), sur le thème « Quelles perspectives de
reprise pour l'économie française ? »
Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation
d'équipement des territoires ruraux - Examen des amendements de séance sur le
texte adopté par la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des finances)
Audition de MM. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre
de la Cour des comptes et Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du
numérique (DINUM), pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes,
réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la conduite des
grands projets numériques de l'État
Réunion du mardi 13 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années
2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à
l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation
d'équipement des territoires ruraux - Examen du rapport et élaboration du texte
de la commission