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Interventions en commission de Michel BERSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des finances)

Modernisation de l'action publique territoriale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des finances)

Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 12 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »

Réunion du mardi 5 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des finances)

Banque publique d'investissement - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat désigné aux fonctions de directeur général

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement (AERES)

Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, sur les critiques émises par l'Académie à l'encontre de l'Agence nationale d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mardi 2 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Programmation des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget