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Interventions en commission de Alain BERTRAND


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des lois)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission du développement durable)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique