• Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conférence interparlementaire relative au changement climatique - Communication

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission des finances

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2009

    commission des affaires européennes

    La réponse de l'Union européenne à la crise est-elle adéquate ? Table ronde autour de deux économistes, MM. Nicolas Baverez et Xavier Timbeau

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission des affaires européennes

    La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 23 juin 2009

    commission des affaires européennes

    Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet

    Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des affaires européennes

    État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet

    État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet

    État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Crise laitière - Audition de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des affaires européennes

    « Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet

    « Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet

    « Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mardi 28 avril 2009

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne à la Conférence des Nations unies sur le racisme (Durban II) Communication de M. Robert Badinter

  • Réunion du mardi 7 avril 2009

    commission des affaires européennes

    Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour

    Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour

    Action de l'Union européenne pour répondre à la crise économique et financière Audition de Mme Christine Lagarde,1(*) Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi