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Interventions en commission de M. Jacques BLANC
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Aide alimentaire aux plus démunis
Communication de M. Jean Bizet
Budget de l'Union européenne
Le futur cadre financier de l'Union
(2014-2020)
Rapport d'information de M. François Marc
Économie, finances et fiscalité
Examen de la proposition de
résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste,
apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique »
Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc
Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Accord France-Brésil de lutte contre l'exploitation aurifère
illégale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Tomasz Orlowski,
ambassadeur de Pologne en France
(réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et
des forces armées)
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne -
Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en
France
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense
L'Union européenne et la
Russie
Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du
rapport d'information
Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)
La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de
la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires européennes)
Politique commerciale
Politique commerciale de l'Union
européenne
Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Politique régionale
Avenir de la politique européenne de
cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et
présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Maro efèoviè,
vice-président de la Commission européenne
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires
européennes)
Politique régionale
Table ronde sur l'avenir de la politique de
cohésion
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche - Politique régionale
Politique européenne de
la montagne
Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires européennes)
Justice et affaires intérieures
Proposition de directive «
Passenger name record » (PNR)
(E 6014)
Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires
européennes)
Élargissement
L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et
négociateur en chef de la Turquie
(en commun avec la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Questions sociales et santé
Détachement des travailleurs
Proposition de résolution de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires
européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations
d'adhésion avec l'Union européenne
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité
La situation de l'Espagne au sein
de la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre
chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil
européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la France - Examen
du rapport d'information
Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission des affaires étrangères et de la
défense)
Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l'Agence française
de développement
Réunion du mardi 15 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Rencontre avec le Président du Sénat de
Roumanie
(réunion ouverte à la presse)
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Audition de M. Dick Roche,
ministre irlandais des affaires européennes
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires
européennes)
Politique régionale
La politique européenne de cohésion
Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
La situation du Portugal au sein de
la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Les droits des consommateurs
Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général
d'Électricité de France
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Réserves militaires et civiles - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
La crise financière et bancaire en
Irlande
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Institutions européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre
chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la France -
Communication
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du
territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
L'avenir de la politique agricole commune
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des
affaires économiques de l'Assemblée nationale
Institutions européennes
Rencontre avec Mme Monika Panayotova,
présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds
européens du parlement bulgare
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les
membres français du Parlement européen
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M.
Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du
développement durable et de la mer
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Gouvernance économique
européenne
Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Politique de coopération
Situation de l'Union pour la
Méditerranée
Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques
Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et
présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Orientations de la politique française de coopération et de
développement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un
service de ferroutage - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Élargissement
Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et
du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Élargissement
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de
M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement
rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat
d'orientation
Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission des affaires sociales)
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du
rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense
Suivi parlementaire de la
politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense
commune -Communication
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur
général de la gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)
Questions sociales et santé
Soins de santé transfrontaliers : état
des négociations (E 3903)
Communication de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Accord sur les bois tropicaux - Examen du rapport
Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Les priorités de la présidence espagnole
de l'Union européenne
Audition de M. Francisco Villar,
ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Andreas Krautscheid,
ministre des affaires européennes, fédérales et des médias
de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires étrangères
et de la défense)
Droits des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 15 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Politique de coopération
Activités de l'Assemblée parlementaire
euroméditerranéenne (APEM)
Communication de M. Robert del Picchia
Questions sociales et santé
Programme pour l'emploi et la
solidarité (E 4568)
et instrument de microfinancement en faveur de l'emploi
et de l'inclusion (E 4572)
Communication de M. Charles Gautier
Subsidiarité
Subsidiarité et proportionnalité
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires étrangères
et de la défense)
Réunion du bureau de la commission - Communication
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Énergie
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E
4140)
Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Élargissement
Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission des affaires
européennes)
Environnement
Responsabilité pénale des personnes morales
en matière de pollution maritime (E 3816)
Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery
Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée - Examen du
rapport
Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
La présidence suédoise de l'Union
européenne
Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Le prix du lait dans les États membres de
l'Union européenne
Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 28 mai 2009 (commission des affaires étrangères et de la
défense)
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères
et européennes
Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires européennes)
Élargissement - Politique étrangère et de défense
Rencontre avec
une délégation
de la Grande Assemblée Nationale de Turquie1(*)
Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires étrangères et de la
défense)
Echange de vues avec une délégation de la commission des affaires
étrangères de la Grande Assemblée de Turquie
Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
« Nouveaux aliments »
Aliments issus d'animaux clonés (E 3767)
Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Accord relatif à la garantie des investisseurs entre la France et
Monaco - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés
européennes et leurs Etats membres et le Monténégro - Examen du rapport
Réunion du mardi 28 avril 2009 (commission des affaires européennes)
Perspectives d'activité de la commission des affaires
européennes
Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Élaboration de vins de table rosés
par coupage de vin rouge et de vin blanc
Communication et proposition de résolution
de MM. Gérard César et Simon Sutour
Économie, finances et fiscalité
Action de l'Union européenne
pour répondre à la crise économique et financière
Audition de Mme Christine Lagarde,1(*)
Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc