• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Accompagnement des enfants handicapés scolarisés - Communication

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Aides d'Etat et services sociaux - Présentation du rapport d'information

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  • Réunion du mardi 14 décembre 2010

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

    Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

  • Réunion du mardi 12 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission