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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail « Économie sociale et solidaire » - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Houllier, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Scission de la commission - Echange de vues

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la commission - Échange de vues

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des finances)

Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Communication de M. Gérard César

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Constitution du bureau de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Constitution du bureau