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Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des finances)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des lois)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des finances)

Financement des entreprises et livret A - Table ronde

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des finances)

Audition de M. Jean-François Vilotte, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la taxe poids lourds - Table ronde

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des finances)

Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des finances)

Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des finances)

Audition de M. François Drouin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement public OSEO

Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances (et article 87) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 4 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Nomination de rapporteurs spéciaux

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des lois)

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des lois)

Sondages en matière électorale - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des lois)

Cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale - Examen du rapport

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Présentation de l'avis de la délégation aux droits des femmes - Examen du rapport et du texte de la commission