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Interventions en commission de Claude DOMEIZEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2012-2013
Réunion du mercredi
24 avril 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Bilan consolidé des sources de financement des universités -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des finances)
Bilan consolidé des sources de financement des universités -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre
national d'enseignement à distance (CNED)
Réunion du jeudi 24 janvier 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Écoles de production - Examen du rapport
Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon,
ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre
déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite
éducative
Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
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