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Interventions en commission de Claude DOMEIZEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la commission

Table ronde sur la jeunesse

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 28 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité