Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Claude DOMEIZEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2013-2014
Réunion du mercredi
16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures
relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le
respect des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du
texte de la commission
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du
ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes
scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)
Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant
l'avenir et la justice du système de retraites
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires
sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires
sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des
économistes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M.
Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la
pénibilité