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Interventions en commission de Claude DOMEIZEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions

Loi de finances pour 2011 - Nomination des
rapporteurs pour avis

Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application de l'article 40 de la Constitution - Communication

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. Michel Setbon, sociologue, directeur de recherche au CNRS, responsable du Centre de recherches sur le risque et sa régulation au sein de l'École des hautes études en santé publique

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière, président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mardi 6 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de Mmes Sophie Kornowski-Bonnet, présidente, et Monelle Muntlak, directeur de l'unité virologie, et de M. Jean-François Chambon, directeur de la communication et des affaires publiques, du laboratoire Roche Pharma France

Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué, et de M. François Verdier, directeur des affaires réglementaires de Sanofi Pasteur

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports

Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire (InVS)

Réunion du mardi 16 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Claude Domeizel, président du conseil d'administration, et Gérard Perfettini, directeur de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information au Canada - Désignation des membres

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Entrées de ville - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Métiers d'art - Communication

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis