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Interventions en commission de Claude DOMEIZEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2009-2010
Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à
la présidence de la société France Télévisions
Loi de finances pour 2011 - Nomination des
rapporteurs pour avis
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du
rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Application de l'article 40 de la Constitution -
Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en
deuxième lecture
Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation
nationale
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Michel Setbon, sociologue, directeur de recherche
au CNRS, responsable du Centre de recherches sur le risque et sa régulation au
sein de l'École des hautes études en santé publique
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)
Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite
des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière,
président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil
économique, social et environnemental
Réunion du mardi 6 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)
Audition de Mmes Sophie Kornowski-Bonnet, présidente, et Monelle
Muntlak, directeur de l'unité virologie, et de M. Jean-François Chambon,
directeur de la communication et des affaires publiques, du laboratoire Roche
Pharma France
Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué, et de M. François
Verdier, directeur des affaires réglementaires de Sanofi Pasteur
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au
ministère de la santé et des sports
Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude
Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire
(InVS)
Réunion du mardi 16 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Claude
Domeizel, président du conseil d'administration, et Gérard Perfettini,
directeur de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités
locales (CNRACL)
Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information au Canada - Désignation des membres
Réunion du mercredi 24 février 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Métiers d'art - Communication
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)
Réforme des collectivités territoriales - Débat
d'orientation
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de
Telfrance
Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères
publiques - Examen du rapport pour avis
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