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Interventions en commission de Louis DUVERNOIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 19 juin 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Yannick Noah, joueur de tennis et chanteur et Guy Forget, joueur de tennis

Réunion du mercredi 23 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Jean Pujol, avocat, Conseiller, élu des français à l'étranger

Audition de MM. Frédéric Thiriez, Président de la Ligue de football professionnel, Jacques Saurel, professeur de droit du sport à l'université d'Aix-Marseille, et Yann Poac, Associé fondateur de la société Hipparque Patrimoine, cabinet indépendant spécialisé dans la gestion de patrimoine et le conseil de la clientèle privée

Réunion du mercredi 9 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Charles-Henri Filippi, président de Citigroup

Réunion du mercredi 2 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Jean-François de Vulpillières, conseiller d'État honoraire, président de la Commission des infractions fiscales

Audition de Mme Maryvonne Caillibotte, directrice des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice et des libertés

Réunion du mardi 24 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Lionel Verrière, Fédération syndicale Chimie-Energie - CFDT

Réunion du jeudi 12 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 10 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Michel Fontaine, syndicat CGT-Finances publiques

Audition de M. Olivier Sivieude, directeur des vérifications nationales et internationales

Audition de M. Philippe Jurgensen, président du conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Réunion du mardi 27 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Philippe Steing, secrétaire général du Haut conseil du commissariat aux comptes

Audition de MM. Philippe Parini, Directeur général des finances publiques chargé de la fiscalité, Jean-Marc Fenet, Directeur général adjoint des finances publiques chargé de la fiscalité et Jean-Louis Gautier, Conservateur général des hypothèques, ancien chef du service du contrôle fiscal de la direction générales des finances publiques

Réunion du mardi 20 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Jacques Cossart, secrétaire général du conseil scientifique, Thomas Coutrot, coprésident, et Gérard Gourguechon, vice-président du conseil scientifique, de l'Association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne (ATTAC)

Audition de MM. Laurent Gathier, Secrétaire général, et Vincent Drezet, Secrétaire national, du syndicat SNUI-SUD Trésor Solidaires

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Michel-Pierre Prat et Cyril Janvier, auteurs du « Petit dictionnaire de la fraude fiscale »

Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, chef de l'Inspection générale des finances, ancienne directrice de la législation fiscale à la Direction générale des finances publiques (DGFiP)

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Thierry Lamorlette, auteur du « Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers », et Thibault Camelli, auteur de « Stratégies fiscales internationales »

Réunion du mardi 7 février 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Communications diverses

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche