Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires sociales
Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 28 mai 2013
commission des affaires sociales
Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen des amendements
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
Réunion du jeudi 11 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la conférence des évêques de France
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Claude Baty, pasteur, président de la fédération protestante de France (FPF)
Réunion du jeudi 17 janvier 2013
délégation aux droits des femmes
« Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 - Examen du rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Prix des médicaments - Proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 12 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du jeudi 11 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission