• Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine

    Loi de programmation militaire - Audition du général Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de Terre

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur, représentant permanent auprès de la Conférence du désarmement à Genève, chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes

    Politiques de sécurité et de défense russes - Audition de Mme Isabelle Facon, maître de recherches à la Fondation pour la Recherche stratégique

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Approbation de l'entente entre la France et le Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse - Examen du rapport et du texte de la commission

    Russie - Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique et directeur du centre Russie-NEI de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires européennes

    Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

    Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation intérieure et extérieure de la Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Thomas Enders, président exécutif d'EADS

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires européennes

    Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Marc Rohfritsch, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, officier traitant « forces de souveraineté »

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

    Subsidiarité - Protection des ressources génétiques - Communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Yves Fouquet, spécialiste des ressources minérales marines profondes à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Visio-conférence avec M. Temauri Foster, ministre des ressources marines du gouvernement de la Polynésie française, et M. Jacky Bryant, ministre de l'environnement et des mines du gouvernement de la Polynésie française

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Julien Denègre, Business development manager, Département Mines, Métaux, Défense nucléaire, TECHNIP

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Damien Siess, directeur-adjoint, Direction productions et énergies durables, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Rémi Galin, chef du bureau des ressources minérales, et de Mme Odile Gauthier, directrice de l'eau et de la biodiversité, Ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Bruno Martel-Jantin, adjoint au chef du service Ressources minérales, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

    Audition de M. Vincent Trelut, directeur du développement ERAMET, accompagné de M. Alexandre Vié

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Défense » - Audition du Général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de Terre

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation en Syrie - Audition de SE. Mme Suzanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme Fabienne Chol, directrice générale de l'Institut national de la consommation (INC)

    La vie chère outre-mer : une fatalité ? Thème des auditions : La question du niveau de vie dans les outre-mer - Audition de MM. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Philippe La Cognata, directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

  • Réunion du mardi 2 octobre 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Relations transatlantiques - Audition de Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice de German Marshall Fund of the United States - France