• Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis