Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard
Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des services du Gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles (ERPA), de Nouvelle-Calédonie
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue
Réunion du jeudi 24 mars 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie bleue - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 février 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude de la problématique des normes dans les outre-mer - Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint des outre-mer, et de Mme Agnès Fontana, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Direction générale des outre-mer
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne afférente sur les conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers (problématique des sucres spéciaux)
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 26 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission