• Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Instauration d'un nouveau pacte territorial - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    Mission commune d'information RGPP

    Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

    Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Colloque sur les droits de plantation - Communication

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés