• Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

    Audition de M. Jacques Pélissard, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France

    Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

    Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du lundi 28 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille