• Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150.000 euros - Examen des amendements au texte de la commission

    Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 12 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mardi 2 octobre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir