Réunion du mardi 21 septembre 2021
MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Examen du rapport de la mission
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Dominique Laurent, présidente de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Thierry Chopin, président, de M. Michel Foucher, M. Jean-François Jamet et Mme Dominique Schnapper, membres du comité de réflexion et de propositions pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne
Réunion du jeudi 20 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du Vendée Globe
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Réunion du jeudi 6 mai 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de MM. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, et Juhan Lepassaar, directeur général de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
Politique étrangère et de défense - Proposition de résolution européenne concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers - Examen du rapport
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 8 avril 2021
commission des affaires européennes
Éducation - Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'euro App Mobility et du Cercle Erasmus et communication de Mme Colette Mélot et M. Jean-Michel Arnaud sur le programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
Réunion du jeudi 1 avril 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Stratégie vaccinale de l'Union européenne : Communication - Certificat vert européen : proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe du 24 au 26 février 2021 : communication de M. Pascal Allizard, premier vice-président de la délégation française
Réunion du mardi 16 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 février 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - 1ère partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 25 au 29 janvier 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE
Réunion du mardi 16 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 11 février 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Réunion du jeudi 10 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 9 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Relations de l'Union européenne avec la Hongrie : rapport d'information de MM. Jean Bizet, André Gattolin et Jean-Yves Leconte
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission « Action extérieure de l'État » (et article 53 A)
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires européennes
Réunion constitutive