Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des lois
Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 29 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
Réunion du vendredi 9 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des lois
Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Immigration et intégration - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)