• Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    Mission commune d'information sur la taxe professionnelle

    Constitution du bureau

  • Réunion du jeudi 30 juin 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    délégation sénatoriale à la prospective

    Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi