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Interventions en commission de Jacques LEGENDRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur la jeunesse

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information

Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Table ronde

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diversité culturelle - Table ronde

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mardi 29 avril 2014 (délégation aux droits des femmes)

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication

Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication

Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour avis

Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Décentralisation culturelle - Table ronde

Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (Mission d'information sur l'action extérieure de la France)

Échange de vues sur le rapport de la mission