Réunion du mardi 21 septembre 2021
délégation aux entreprises
Audition, conjointe avec la mission d'information, de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur le thème « Ubérisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »
Réunion du dimanche 25 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rétablissant et complétant l'état d'urgence sanitaire
Réunion du samedi 24 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond
Réunion du vendredi 23 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des lois
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Assurance chômage - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Réunion du jeudi 10 juin 2021
délégation aux entreprises
Examen du rapport sur la cybersécurité des entreprises, présenté par MM. Rémi Cardon et Sébastien Meurant
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du mardi 15 décembre 2020
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre
Réunion du mardi 13 octobre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques