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Interventions en commission de Anne-Catherine LOISIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 19 septembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission des affaires européennes)

Politiques commerciales - Audition commune sur l'Union européenne et l'extraterritorialité des sanctions américaines de Mmes Claire Cheremetinski (direction générale du Trésor), Christine Lepage (MEDEF), Karine Demonet (Banque publique d'investissement) et de M. Thomas Lenk (ambassade d'Allemagne)

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 10 juillet 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Réunion du mardi 3 juillet 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 26 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du jeudi 17 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Table ronde d'organisations syndicales des surveillants pénitentiaires

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des affaires économiques)

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de S.E. M. Jean-Pierre Jouyet, ambassadeur de France au Royaume-Uni

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), et du Colonel Laurent Bernard, adjoint à la sous-direction administrative et financière

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

Réunion du mardi 20 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général, et de représentants du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG)

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (délégation aux entreprises)

Compte rendu de Madame Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, sur le déplacement de la délégation en Côte-d'Or le 15 décembre 2017

Échanges sur le programme de la journée des entreprises

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des affaires économiques)

Organismes extraparlementaires - Désignations

Questions diverses

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (délégation aux entreprises)

Questions diverses

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 14 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission des finances)

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (délégation aux entreprises)

Questions diverses

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom