• Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

    Conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 19 juin 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

    Proposition de résolution européenne relative à la protection de la filière pêche française et aux mesures préconisées dans le cadre du « Plan d'action pour le milieu marin » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Jean-Luc Ventura, président et Mme Anne-Laure Makinsky, déléguée générale de l'Union des industries et des entreprises de l'eau (UIE)

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mardi 4 avril 2023

    CS Risque incendie

    Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    CS Risque incendie

    Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad

  • Réunion du mardi 21 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    MI Gestion de l'eau

    Audition de M. Frédéric Veau, préfet délégué interministériel chargé du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    MI Gestion de l'eau

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    CS Risque incendie

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Véronique Bédague, présidente-directrice générale de Nexity

    Proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires économiques

    Relance du nucléaire - Audition de MM. Luc Rémont, président-directeur général d'EDF, Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Thomas Veyrenc, directeur exécutif du pôle stratégie, prospective et évaluation de Réseau de transport d'électricité et Guillaume Dureau, président d'Orano Projets SAS, directeur Innovation - R&D - nucléaire médical

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission