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Interventions en commission de Stéphane MAZARS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 6 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité

Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Bruno Retailleau, président du conseil général de la Vendée

Audition de M. Jean Guillot, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS)

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission du développement durable)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Table ronde sur le modèle économique des stades

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

Audition de M. Pascal Bonnetain, conseiller de la région Rhône-Alpes et président de la commission des sports de l'Association des régions de France (ARF)

Audition de M. Robert Cadalbert, président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, co-président de la commission des sports de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives

Réunion du jeudi 31 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences
et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
du ministère de l'intérieur

Audition de MM. Michel-Pierre Prat, conseiller-maître
à la Cour des comptes et Alain Serre, conseiller à la Chambre régionale
des comptes de Languedoc-Roussillon

Audition de Mme Claudie Sagnac, adjointe au directeur des sports
du ministère de la jeunesse et des sports

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales