Interventions en commission de Stéphane MAZARS - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 avril 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Mathieu Moreuil, directeur de l'action européenne de la première division de football au Royaume-Uni (Premier League)

    Table ronde sur le sport féminin professionnel

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de MM. Rémi Duchêne, inspecteur général de l'administration, et Bertrand Jarrige, inspecteur général de la jeunesse et des sports

    Table ronde avec la participation de directions nationales de contrôle de gestion

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Diffusion audiovisuelle du sport professionnel - Table ronde

  • Réunion du jeudi 6 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde avec les ligues de sport professionnel

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde des fédérations sportives

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde sur la place des stades dans la cité

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité

    Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Bruno Retailleau, président du conseil général de la Vendée

    Audition de M. Jean Guillot, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS)

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Table ronde sur le modèle économique des stades

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

    Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

    Audition de M. Pascal Bonnetain, conseiller de la région Rhône-Alpes et président de la commission des sports de l'Association des régions de France (ARF)

    Audition de M. Robert Cadalbert, président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, co-président de la commission des sports de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur

    Audition de MM. Michel-Pierre Prat, conseiller-maître à la Cour des comptes et Alain Serre, conseiller à la Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon

    Audition de Mme Claudie Sagnac, adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales