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Interventions en commission de Louis NÈGRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission du développement durable)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mardi 11 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission du développement durable)

Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition des représentants d'Écomouv'

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission du développement durable)

Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission du développement durable)

Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Prévention et protection contre les inondations - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie