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Interventions en commission de Jean-Claude PEYRONNET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 21 mai 2013 (MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République)

Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail

Réunion du jeudi 25 avril 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Alain Lambert et Jean-Claude Boulard sur la lutte contre l'inflation normative

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Echange de vues avec une délégation du Parlement afghan

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation intérieure et extérieure de la Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po

Réunion du mardi 12 mars 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée

Réunion du mardi 26 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Forum transatlantique organisé par l'Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication

Réunion du mardi 5 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et le Vietnam pour la création et le développement de l'université des sciences et des technologies de Hanoï - Examen du rapport et du texte de la commission

Politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne - Audition de M. Jean-Louis Falconi, Ambassadeur, Représentant de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS) de l'Union européenne

Ratification de l'accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres et les Etats du Cariforum - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur les conférences territoriales

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Thierry Bert, délégué général de l'Union Sociale pour l'Habitat

Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Mission Aide publique au développement, programme « Aide économique et financière au développement » et programme « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis

Nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Programme « Aide économique et financière au développement » - Audition de Mme Delphine d'Amarzit, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor

Loi de finances pour 2013 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration au ministère de la défense

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Missions Sécurité et Immigration, asile et intégration - Programme Gendarmerie - Audition M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Programme Solidarité de la mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Jean-Baptiste Mattéi, directeur général de la Mondialisation, du développement et des partenariats (DGM) au ministère des affaires étrangères

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des lois)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Avenir de la politique de coopération française au développement - Table ronde

Réunion du mardi 2 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Relations transatlantiques - Audition de Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice de German Marshall Fund of the United States - France