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Interventions en commission de Jean-Claude PEYRONNET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé du développement

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Traité d'amitié et de coopération entre la France et l'Afghanistan - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Alain Bauer, Professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers

Audition de M. Michel Mercier, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Libertés

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Iran - Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Michel Aymeric, Secrétaire général de la Mer

Réunion du mardi 21 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard sur leur projet de proposition de loi relative à la mutualisation des services dans le cadre intercommunal

Réunion du mardi 14 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport

Réunion du mardi 17 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières - Communication

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Sécurité - Programme Gendarmerie nationale - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen d'un amendement

Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération

Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Missions Action extérieure de l'Etat et Aide publique au développement - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor