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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique européenne de cohésion - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Avenir de la politique européenne de cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Table ronde sur la volatilité des prix agricoles
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique régionale

Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique de cohésion - Table ronde

Volatilité des prix agricoles - Table ronde

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)

Réunion du mardi 5 avril 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Bilan de la décentralisation - Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF)

Réunion du mardi 5 avril 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mardi 1 mars 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales - Audition de M. Jean-Jacques de Peretti, conseiller d'Etat

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Impact de la baisse de la TVA dans le secteur
de la restauration - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Bilan de la décentralisation - Débat d'orientation et lancement d'un groupe de travail

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer