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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2014-2015

Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Météo France - Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général

Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Société du Grand Paris - Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire

Réunion du jeudi 9 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF

Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF

Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de MM. François Calvet et Christian Manable : « Xynthia : 5 ans après, pour une véritable culture du risque dans les territoires »

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission du développement durable)

Modernisation de notre système de santé - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 28 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification, auprès du Premier ministre, sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le Gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'Etat

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission du développement durable)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Organismes extraparlementaires - Désignation

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission du développement durable)

Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Martin, Conseiller maître à la Cour des comptes, sur les finances communales

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Association des maires de France : M. Jacques Pélissard, président de l'AMF, et M. Jean-Louis Puissegur, membre du Bureau de l'AMF et président de l'Association des maires de Haute-Garonne

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Association des régions de France : M. Alain Rousset, président, président de la région Aquitaine, et M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de la mission commune d'information « Avenir de l'organisation décentralisée de la République »

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Élection du Président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission du développement durable)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des finances)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission du développement durable)

Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission du développement durable)

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission du développement durable)

Constitution du Bureau