Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication
Réunion du mercredi 1 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition conjointe d'Organisations Non Gouvernementales (ONG)
Réunion du mercredi 11 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au Ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis