• Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des finances

    Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 1 juillet 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Paul Girod, président, et de M. Christian Sommade, délégué général, du Haut Comité français pour la défense civile

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Jean-Marie Danjou, délégué général, et de M. Alexandre Galdin, responsable des relations institutionnelles, de l'association française des opérateurs mobiles, de M. Thierry Baure, responsable de la gestion des risques et des crises chez SFR, et de M. Pierre-Dominique Lansard, directeur de la mission infrastructures vitales de France Télécom

    Audition de M. Yvon Bonnot, président de l'Association nationale des élus du littoral, membre du Bureau de l'Association des maires de France

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. François Ewald, professeur titulaire de la chaire d'assurances au conservatoire national des arts et métiers, directeur de l'école nationale des assurances

    Audition de M. Takanori Isogai, premier secrétaire de l'ambassade du Japon, et de M. Yasushi Masaki, ministre en charge des affaires politiques auprès de l'ambassade du Japon

    Audition de Mme Marie-Françoise Simon-Rovetto, déléguée à la solidarité pour la Charente-Maritime, et de MM. Philippe Bellec et Eric Verlhac, délégués à la solidarité pour la Vendée

  • Réunion du jeudi 10 juin 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, président de l'Association du corps préfectoral

    Audition de M. Daniel Rouvreau, président de la chambre d'agriculture des Deux-Sèvres, membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), et de M. Thierry Fellmann, responsable du pôle politique agricole de l'APCA

    Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Audition de M. Philippe Sergent, directeur scientifique du centre d'études maritimes et fluviales, et de M. Jean-Paul Vanderlinden, professeur associé à l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, experts participant au programme de recherche de l'Union européenne Theseus

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Audition de M. Jacques Oudin, ancien sénateur, vice-président du conseil général de la Vendée

    Audition de MM. Jean-Luc Poulain, président de la commission de gestion des risques de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Stéphane Weil, chef du service juridique et fiscal de la FNSEA, et de Hervé Pillaud, secrétaire général de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) de Vendée

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Christian Kert, président de l'association française pour la prévention des catastrophes naturelles, président du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs

    Audition de M. Michel Casteigts, inspecteur général de l'administration, chargé de la coordination de la mission interministérielle d'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia

    Audition de Mme Maya Atig, sous-directrice des assurances à la direction générale du Trésor et de M. Sébastien Raspiller, chef du bureau des marchés et des produits d'assurance

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Audition de M. Pierre Baudry, directeur général adjoint de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Poitou-Charentes-Vendée, et de M. Stéphane Marco, responsable du service départemental de la Charente-Maritime de la SAFER de Poitou-Charentes-Vendée

    Audition de M. Yannick Chenevard, président de la Fédération nationale de protection civile, Mme Jacqueline Roy, présidente, M. Pascal Miclot, vice-président, et M. Philippe Potier, directeur, de l'Association départementale de protection civile de la Vendée

  • Réunion du jeudi 6 mai 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine, et de M. Guy Correa, chef du bureau des missions domaniales

    Audition de M. Yann Boaretto, médiateur des assurances

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports

    Audition de M. Gérard Andreck et Mme Catherine Traca, président et secrétaire générale adjointe du groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)

  • Réunion du jeudi 8 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Nicolas Camphuis, directeur du Centre européen de prévention des risques d'inondation

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Centre national d'études spatiales - Audition de M. Yannick d'Escatha, président

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre la fracture numérique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Mathieu Weill, directeur général de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC)

  • Réunion du mardi 8 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 2 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire