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Interventions en commission de Bruno RETAILLEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des lois)

Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis