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Interventions en commission de Gérard ROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication

Pertinence des soins - Communication

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 juin 2017 (commission des affaires sociales)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires sociales)

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés