Réunion du jeudi 8 juillet 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mardi 22 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mardi 1 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du jeudi 20 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mardi 2 février 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 9 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen d'un amendement en seconde délibération
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier