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Interventions en commission de François TRUCY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative - Examen des amendements extérieurs

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des finances)

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2013 - Examen du rapport d'information

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 19 juin 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Réforme du crédit à la consommation - Application de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 - Examen du rapport

Réunion du mardi 29 mai 2012 (Mission commune d'information Inondations dans le Var)

Audition de M. Patrick Lavarde, directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema), et de M. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale

Audition de M. Robert Slomp, conseiller au service de la gestion de l'eau du Rijkswaterstaat, et de M. Carel de Villeneuve, conseiller des transports et de l'environnement à l'ambassade du royaume des Pays-Bas en France

Réunion du mercredi 9 mai 2012 (Mission commune d'information Inondations dans le Var)

Audition de M. Stéphane Penet, directeur des assurances de biens et des responsabilités à la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

Audition de Mme Maya Atig, sous-directrice des assurances, et de M. Sébastien Raspiller, Direction générale du Trésor

Auditions de Mme Stéphane Pallez, Président-Directeur général, et de M. Laurent Montador, Caisse centrale de réassurance (CCR)

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (commission des finances)

Avenir de la zone euro - Communication

Réunion du mercredi 22 février 2012 (Mission commune d'information Inondations dans le Var)

Constitution du bureau

Programme de travail

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission des finances)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des finances)

Convention fiscale entre la France et le Panama - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Constitution du Bureau de la commission

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des finances)

Décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Défense et compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Justice - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial

Troisième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des finances)

Ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 11 octobre 2011 (commission des finances)

Soutien apporté par l'Etat aux banques - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat